Jean-Pierre Seroin
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Pierre SEROIN
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Suppléant
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
IOCA0917934A
(source BOMI)
désignation
31 Août 2009
31/08/2009
De:
Jean-Pierre SEROIN
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Amiens Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
IOCA0917934A
(source BOMI)
désignation
31 Août 2009
31/08/2009
De:
SEROIN (Jean-Pierre)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000018188907
(source JORF)
nomination
28 Février 2008
28/02/2008
De:
Seroin (Jean-Pierre)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
à compter de la date de la publication du présent arrêté
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
duree
=
"
deux ans
"
JORFTEXT000000605512
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2005
21/10/2005
De:
Jean-Pierre Seroin
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Orléans
Suppléants
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000000451108
(source JORF)
désignation
18 Octobre 2005
18/10/2005
De:
Jean-Pierre Seroin
Objet:
assesseurs des commissions du contentieux de l'indemnisation
Commission du contentieux de l'indemnisation d'Amiens
Titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat
=
"
Assesseur
"
JORFTEXT000000451108
(source JORF)
désignation
18 Octobre 2005
18/10/2005
De:
Seroin (Jean-Pierre, René)
membre du Haut Conseil aux rapatriés ; 43 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
43
"
annees_activite_professionelle
=
"
43
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000433705
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2004
01/01/2004
De:
Seroin (Jean-Pierre)
Objet:
au Haut Conseil des rapatriés
membres
Groupe:
Haut Conseil des rapatriés
JORFTEXT000000417914
(source JORF)
nomination
23 Février 2003
23/02/2003